PRESSE ELECTRIQUE A MOTEUR TORQUE
Brevet européen · EP3762223 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3762223
- Numéro de demande
- EP19707031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 15 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B30B 1/28 (2006.01)B30B 15/00 (2006.01)B30B 15/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 18159893 05.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/055250 04.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/170571 12.09.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 14 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.07.2022
1 entrée antérieure
- 15 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.