INTEGRIERTE DRAIN-MAST-STRUKTUR
Brevet européen · EP3762291 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3762291
- Numéro de demande
- EP19700869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 6 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B64C 1/14 (2006.01)B64D 29/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201815917269 09.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/050452 09.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/170302 12.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
POSSERT, Eric
Pacoima, CA 91331, US
PARKER, Matthew
Redondo Beach, CA 90277, US
MISTRY, Shailesh
Chatsworth, CA 91311, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.