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Brevet européen · EP3762332 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3762332
- Numéro de demande
- EP19711660
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B68F 3/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201803539 05.03.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/050615 05.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/171048 12.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Titulaire
Kempsell, David
Canterbury, Kent CT4 6JS, GB
White, Margaret
Canterbury, Kent CT4 6JS, GB
Inventeur
Kempsell, David
Canterbury, Kent CT4 6JS, GB
White, Margaret
Canterbury, Kent CT4 6JS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.