PROCEDE D'INFILTRATION D'UNE PREFORME POREUSE
Brevet européen · EP3762347 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3762347
- Numéro de demande
- EP18713311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2018
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 35/80 (2006.01)C22C 47/08 (2006.01)F27B 14/08 (2006.01)F27B 14/10 (2006.01)F27B 14/20 (2006.01)C04B 35/628 (2006.01)C04B 35/573 (2006.01)F27B 14/06 (2006.01)F27D 11/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1700228 08.03.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/050494 05.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/162829 13.09.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Titulaire
Safran Ceramics
33185 Le Haillan, FR
Centre National de la Recherche Scientifique
75016 Paris, FR
Inventeur
MARCHAIS, Alexandre, Michaël
77550 Moissy-Cramayel Cedex, FR
VICIEN, Denis, Yves
77550 Moissy-Cramayel Cedex, FR
MENDEZ, Emilie, Chantal, Gisèle
77550 Moissy-Cramayel Cedex, FR
ROGER, Jérôme, Olivier, Pascal
33600 Pessac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.