KUNSTRASENFASER MIT UV-SCHUTZSUBSTANZEN
Brevet européen · EP3762451 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3762451
- Numéro de demande
- EP19702925
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 15 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C08K 5/00 (2006.01)D06N 7/00 (2006.01)C08J 3/22 (2006.01)E01C 13/08 (2006.01)D01F 1/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 18161114 09.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/053222 11.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/170365 12.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 22 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 22.12.2023
- 15 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Inventeur
47652 Weeze, DE
47906 Kempen, DE
47877 Willich-Neersen, DE
47647 Kerken, DE
41334 Nettetal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.