MODIFIZIERBARES PROFILSYSTEM
Brevet européen · EP3762559 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3762559
- Numéro de demande
- EP19714793
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 18 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E04B 2/74 (2006.01)F16B 2/18 (2006.01)F16B 7/14 (2006.01)
- Priorité
- BE 201805141 08.03.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/051784 06.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/171280 12.09.2019
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 29 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 6 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 06.02.2023
- 18 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
Parties
Inventeur
VAN DE VOORDE, Chris
8500 Kortrijk, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.