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Brevet européen · EP3762561 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3762561
- Numéro de demande
- EP19710798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 15 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E04F 11/18 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800002854 20.02.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/051318 19.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/162825 29.08.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 8 déc. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Logli Massimo S.P.A., Via Chemnitz, 49/51, 59100 Prato, Italie → SAINT-GOBAIN LOGLI S.R.L., Via Chemnitz, 49/51, 59100 Prato, Italie
Publié dans Swissreg le 08.12.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 8 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.04.2022
- 15 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
Parties
Inventeur
51100 Pistoia, IT
59100 Prato, IT
50026 San Casciano Val di Pesa (FI), IT
50036 Bivigliano, Vaglia (FI), IT
50013 Campi Bisenzio (FI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.