DOPPELRÜCKKEHRPLATTENSYSTEM
Brevet européen · EP3762562 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3762562
- Numéro de demande
- EP18908617
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2018
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E04F 13/12 (2006.01)E04F 13/07 (2006.01)E04F 13/18 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201815916952 09.03.2018
- Demande PCT
- PCT/US2018/056131 16.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/172963 12.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 25 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 25.09.2023
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
SIMONSEN, David
Redding, CA 96003, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.