LÖSBARE VERBINDUNGSMITTEL

Brevet européen · EP3762571 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3762571
Numéro de demande
EP19716476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2019
Publié
13 janv. 2021
Délivré
23 août 2023
Fin de la protection au plus tard
5 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E05D 1/06 (2006.01)
E05D 7/00 (2006.01)
E05D 7/10 (2006.01)
Priorité
GB 201803822 09.03.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/050627 06.03.2019
Publication PCT
WO2019/171056 12.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 30 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2024

  4. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  5. 6 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  6. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Titulaire

Connectum Patents & Brands BV

Kampweg 178/M, 2990 Wuustwezel, BE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

TATUM, Carl

Berwick Upon Tweed, Northumberland TD15 1JF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.