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Brevet européen · EP3762600 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3762600
Numéro de demande
EP19763586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2019
Publié
13 janv. 2021
Délivré
4 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F02M 35/08 (2006.01)
B01D 46/02 (2006.01)
B04C 3/00 (2006.01)
B01D 45/16 (2006.01)
Priorité
IL 25799118 08.03.2018
Demande PCT
PCT/IL2019/050209 24.02.2019
Publication PCT
WO2019/171370 12.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 16 oct. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 16.10.2025

  3. 16 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 16.10.2025

  4. 13 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2025

  5. 8 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2024

  6. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  7. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  8. 17 févr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 17.02.2023

1 entrée antérieure
  1. 4 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

Parties

Inventeur

SCHNEIDER, Jonathan

3095101 Zikhron Yaaqov, IL

KOEGER, Samuel

3095101 Zikhron Yaaqov, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.