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Brevet européen · EP3762608 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3762608
Numéro de demande
EP19763521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2019
Publié
13 janv. 2021
Délivré
7 janv. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 2/34 (2006.01)
F04C 18/34 (2006.01)
F04C 15/06 (2006.01)
F04C 29/12 (2006.01)
F01C 1/34 (2006.01)
F03C 2/30 (2006.01)
Priorité
AU 2018900750 08.03.2018
Demande PCT
PCT/AU2019/050196 07.03.2019
Publication PCT
WO2019/169443 12.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

Pittendrigh, Cameron James

Sydney, New South Wales 2000, AU

Inventeur

Pittendrigh, Cameron James

Sydney, New South Wales 2000, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.