HYDRAULISCHER VERTEILER
Brevet européen · EP3762617 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3762617
- Numéro de demande
- EP19714789
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F15B 13/08 (2006.01)F16K 27/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800003266 05.03.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/051726 04.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/171248 12.09.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 11 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.04.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 16 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
BELLOTTI, Marco
41123 Modena, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.