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Brevet européen · EP3762667 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3762667
- Numéro de demande
- EP19718191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25B 49/02 (2006.01)F25B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201803841 09.03.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/050670 11.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/171087 12.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 16 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 15 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2024
- 6 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 11 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 11.07.2022
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Titulaire
Edinburgh, Lothian EH33 1RY, GB
Mandataire
4051 Basel
Inventeur
Edinburgh Lothian EH33 1RY, GB
Edinburgh Lothian EH33 1RY, GB
Edinburgh Lothian EH33 1RY, GB
Edinburgh Lothian EH33 1RY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.