FLUIDDURCHFLUSSMESSER
Brevet européen · EP3762686 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3762686
- Numéro de demande
- EP19712907
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 11 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01F 1/66 (2022.01)G01F 5/00 (2006.01)G01F 7/00 (2006.01)G01F 15/14 (2006.01)G01F 15/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 18160630 08.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/055600 06.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/170767 12.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 4 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Inventeur
NEDZELSKYI, Sergii
Kharkov, 61057, UA
STETSENKO, Andrii
Kharkov, 61051, UA
GLOVA, Iurii
Kharkov, 61204, UA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.