OPTISCHER PHASENMODULATOR UND OPTISCHER MODULATOR
Brevet européen · EP3762774 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3762774
- Numéro de demande
- EP19763311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02F 1/19 (2019.01)G02B 6/12 (2006.01)H04B 10/548 (2013.01)G02F 1/015 (2006.01)G02F 1/025 (2006.01)G02F 1/225 (2006.01)
- Priorité
- US 201862640658 P 09.03.2018
- Demande PCT
- PCT/CA2019/050291 08.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/169507 12.09.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Université Laval
Québec, Québec G1V 0A6, CA
Inventeur
SHI, Wei
Québec G1W 1B6, CA
LAROCHELLE, Sophie
Québec G1Y 3L7, CA
JAFARI, Omid
Québec G1V 4M6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.