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Brevet européen · EP3762789 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3762789
Numéro de demande
EP19745138
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2019
Publié
13 janv. 2021
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
25 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G03H 1/00 (2006.01)
G03H 1/02 (2006.01)
Priorité
GB 201812590 02.08.2018
GB 201812593 02.08.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/070194 26.07.2019
Publication PCT
WO2020/025480 06.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Envisics Ltd.

Apollo House 6 Bramley Road, Milton Keynes MK1 1PT, GB

Inventeur

BLEDOWSKI, Ian

Milton Keynes MK5 8PG, GB

DEICHSEL, Konstantin

Milton Keynes MK5 8PG, GB

COLLINGS, Neil

Milton Keynes MK5 8PG, GB

CHRISTMAS, Jamieson

Milton Keynes MK5 8PG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.