LASER

Brevet européen · EP3763004 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3763004
Numéro de demande
EP19710406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2019
Publié
13 janv. 2021
Délivré
20 déc. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01S 3/083 (2006.01)
Priorité
GB 201803777 09.03.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/056063 11.03.2019
Publication PCT
WO2019/170922 12.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  2. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Titulaire

Leonardo UK Ltd

1 Eagle Place St. James's, London SW1Y 6AF, GB

Inventeur

LAMB, Robert

Basildon, Essex SS14 3EL, GB

ELDER, Ian

Basildon, Essex SS14 3EL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.