MESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3763048 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3763048
Numéro de demande
EP19711656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2019
Publié
13 janv. 2021
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H03M 1/60 (2006.01)
Priorité
GB 201803527 05.03.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/050607 05.03.2019
Publication PCT
WO2019/171041 12.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

COBB, Brian Hardy

Cambridge CB4 0WH, GB

DE OLIVEIRA, Joao

Cambridge CB4 0WH, GB

LEE-CLARK, Thomas

Cambridge CB4 0WH, GB

WILLIAMSON, Kenneth David

Cambridge CB4 0WH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.