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Brevet européen · EP3763094 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3763094
Numéro de demande
EP19706492
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2019
Publié
13 janv. 2021
Délivré
27 mars 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 47/12 (2022.01)
Priorité
US 201815913330 06.03.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/053827 15.02.2019
Publication PCT
WO2019/170396 12.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Titulaire

International Business Machines Corporation

New Orchard Road, Armonk, New York 10504, US

Inventeur

GUSAT, Mitch

8803 Rueschlikon

MATE, Akos

8803 Rueschlikon

IANNICELLI, Alexander

Andover, MA 01810, US

SCHMATZ, Martin

8803 Rueschlikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.