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Brevet européen · EP3763182 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3763182
Numéro de demande
EP20180086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2020
Publié
13 janv. 2021
Délivré
3 mai 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 76/00 (2006.01)
A01B 79/00 (2006.01)
B60K 37/06 (2006.01)
Priorité
DE 102019117604 28.06.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  2. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  3. 3 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

Parties

Titulaire

elobau GmbH & Co. KG

Zeppelinstr. 44, 88299 Leutkirch im Allgäu, DE

Inventeur

SCHEMPP, Timo

88299 Leutkirch, DE

KAUFMANN, Andreas

70197 Stuttgart, DE

STÖHR, Ingmar

88317 Aichstetten, DE

SCHMID, Markus

70771 Leinfelden-Echterdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.