ELEMENT SEMEUR ET SEMOIR

Brevet européen · EP3763184 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3763184
Numéro de demande
EP20169512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2020
Publié
13 janv. 2021
Délivré
12 janv. 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01C 7/06 (2006.01)
A01C 7/20 (2006.01)
A01C 15/00 (2006.01)
Priorité
EP 19290052 10.07.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  2. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  3. 26 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

  4. 12 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

Parties

Titulaire

Ribouleau Monosem

12 rue Edmond Ribouleau, 79240 Largeasse, FR

Inventeur

BOUTRAND, Fabrice

79200 Thouars, FR

RENOUX, Thomas

85770 Vix, FR

BODIN, Sébastien

79220 Surin, FR

PUICHAULT, Alexis

79140 Cerizay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.