KLEIDUNGSSTÜCK

Brevet européen · EP3763233 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3763233
Numéro de demande
EP19784349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2019
Publié
13 janv. 2021
Délivré
26 oct. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 13/002 (2006.01)
A41D 13/005 (2006.01)
A41D 3/00 (2006.01)
A41D 27/04 (2006.01)
A41D 1/00 (2018.01)
A41D 27/28 (2006.01)
A41D 31/06 (2019.01)
Priorité
JP 2018077020 12.04.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/009530 08.03.2019
Publication PCT
WO2019/198396 17.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  3. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Inventeur

SAKURAI Kazuhiro

Anjo-shi, Aichi 446-8502, JP

HARA Natsumi

Anjo-shi, Aichi 446-8502, JP

MIYASAKA Nobuyoshi

Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

TOKUNAGA Manabu

Anjo-shi, Aichi 446-8502, JP

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