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Brevet européen · EP3763242 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3763242
- Numéro de demande
- EP20194446
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2017
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 18 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A45D 34/04 (2006.01)A61M 35/00 (2006.01)G01F 11/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 1 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- DREISS Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstraße 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.10.2021
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Titulaire
6600 Pflach, AT
Av. Florent Deleu, 640, 18540-000 Porto Feliz SP, BR
Inventeur
SP 13.306-530 Itú, BR
6600 Pflach, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.