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Brevet européen · EP3763266 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3763266
Numéro de demande
EP19186097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2019
Publié
13 janv. 2021
Délivré
1 sept. 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 1/05 (2006.01)
A47L 5/24 (2006.01)
A47L 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  3. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Inventeur

TRUMMER, Thomas

8321 St. Margarethen an der Rab, AT

SAMBALE, Christian

65510 Idstein, DE

WINDRICH, Michael

65183 Wiesbaden, DE

DENK, André

56377 Nassau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.