CHIRURGISCHES SYSTEM ZUR POSITIONIERUNG EINER PROTHESENKOMPONENTE UND/ODER ZUR EINSCHRÄNKUNG DER BEWEGUNG EINES CHIRURGISCHEN WERKZEUGS

Brevet européen · EP3763303 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3763303
Numéro de demande
EP20190857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2010
Publié
13 janv. 2021
Délivré
3 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
28 sept. 2030
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 34/30 (2016.01)
Priorité
US 27806609 P 01.10.2009
US 33946010 P 04.03.2010
US 33975610 P 09.03.2010
US 40120910 P 09.08.2010
Divisionnaire de
EP10821178
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 8 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 08.04.2024

  6. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

MAKO Surgical Corp.

2555 Davie Road, Fort Lauderdale, FL 33317, US

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

MOZES, Alon

Miami Beach, Florida 33139, US

SCHMITZ, Brian, D.

Fort Lauderdale, Florida 33315, US

HAGAG, Benny

Plantation, Florida 33322, US

ODERMATT, Daniel

Fort Lauderdale, Florida 33317, US

KANK, Hyosig

Weston, Florida 33327, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.