IMPLANT DENTAIRE A FILETAGE AMELIORE

Brevet européen · EP3763321 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3763321
Numéro de demande
EP19185036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2019
Publié
13 janv. 2021
Délivré
20 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
7 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 17 déc. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.12.2024

  4. 5 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2024

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  7. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  8. 30 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.11.2021

1 entrée antérieure
  1. 20 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

Parties

Inventeur

RICHARD, Hervé

73590 NOTRE DAME DE BELLECOMBE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.