AORTENBEHANDLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3763327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3763327
Numéro de demande
EP18909066
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2018
Publié
13 janv. 2021
Délivré
15 mai 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/07 (2013.01)
A61F 2/852 (2013.01)
A61F 2/06 (2013.01)
Priorité
JP 2018043445 09.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/045473 11.12.2018
Publication PCT
WO2019/171694 12.09.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  3. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Inventeur

KOTANI Chikara

Tokyo 140-0002, JP

SAKAI Masamune

Tokyo 140-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.