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Brevet européen · EP3763410 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3763410
- Numéro de demande
- EP19763522
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 14 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 26 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61M 16/04 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 10/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018040923 07.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/007423 27.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/172029 12.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 25 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 14 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.03.2024
- 10 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.08.2023
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
YAMADA, Masayuki
Osaka-shi, Osaka 541-0045, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.