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Brevet européen · EP3763431 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3763431
Numéro de demande
EP19186004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2019
Publié
13 janv. 2021
Délivré
1 sept. 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/00 (2006.01)
B01D 46/24 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  3. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Titulaire

TBH GmbH

Heinrich-Hertz-Strasse 8, 75334 Straubenhardt, DE

Inventeur

Farr, Fabian

75196 Remchingen, DE

Mrochen, Enrico

76137 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.