VERBINDUNGSSTRUKTUR UND VERBINDUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3763473 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3763473
- Numéro de demande
- EP18908403
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2018
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B23K 26/323 (2014.01)B23K 26/244 (2014.01)B23K 26/242 (2014.01)B23K 103/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018038911 05.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/041378 07.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/171659 12.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
FUJIWARA, Junji
Osaka-shi Osaka 540-6207, JP
NAKAGAWA, Tatsuyuki
Osaka-shi Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.