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Brevet européen · EP3763504 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3763504
Numéro de demande
EP19792793
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2019
Publié
13 janv. 2021
Délivré
24 mai 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 45/03 (2006.01)
B29C 33/30 (2006.01)
B29C 45/17 (2006.01)
H04Q 9/00 (2006.01)
B29C 45/76 (2006.01)
B29C 45/84 (2006.01)
Priorité
JP 2018086352 27.04.2018
JP 2018203600 30.10.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/016924 22.04.2019
Publication PCT
WO2019/208464 31.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  3. 24 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

Parties

Titulaire

Kosmek Ltd.

2-1-5, Murotani Nishi-ku Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

Inventeur

YOSHIDA, Masakazu

Hyogo 651-2241, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.