SPRITZGUSSSYSTEM UND SPRITZGUSSVERFAHREN
Brevet européen · EP3763505 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3763505
- Numéro de demande
- EP20173779
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2020
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 13 mars 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 45/07 (2006.01)B29C 31/04 (2006.01)B29C 44/42 (2006.01)
- Priorité
- TW 108124178 09.07.2019US 201962915287 P 15.10.2019US 201962950454 P 19.12.2019US 202016748374 21.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Inventeur
CHEN, Ching-Hao
407 Taichung City, TW
YEH, Liang-Hui
402 Taichung City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.