LAMINIERTES AKUSTISCHES ABSORPTIONSELEMENT
Brevet européen · EP3763521 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3763521
- Numéro de demande
- EP19763157
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 27 juil. 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/08 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)B32B 7/02 (2019.01)B32B 27/02 (2006.01)G10K 11/16 (2006.01)G10K 11/168 (2006.01)D04H 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018042044 08.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/007271 26.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/172016 12.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 7 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 27 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
HATTORI, Takayuki
Moriyama-shi, Shiga 524-0001, JP
ITO, Hidemi
Moriyama-shi, Shiga 524-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.