MEHRTEILIGE TRITTLEISTE

Brevet européen · EP3763593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3763593
Numéro de demande
EP20183990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2020
Publié
13 janv. 2021
Délivré
28 févr. 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61D 23/02 (2006.01)
B60R 3/02 (2006.01)
B61D 23/00 (2006.01)
Priorité
DE 202019103832 U 11.07.2019
DE 202020102430 U 30.04.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 26 avr. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 26.04.2024

  4. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  5. 27 mars 2024

    Titulaire

    Titulaire
    Gebr. Bode GmbH & Co. KG, Ochshäuser Strasse 14, 34123 Kassel, Allemagne → Bode - Die Tür GmbH, Ochshäuser Straße 14, 34123 Kassel, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

  6. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Titulaire

Bode - Die Tür GmbH

Ochshäuser Straße 14, 34123 Kassel, DE

Inventeur

Arend, Ulrich

34576 Dickershausen, DE

Theis, Christoph

34537 Bad Wildungen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.