GRÄTSCHSITZFAHRZEUG

Brevet européen · EP3763610 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3763610
Numéro de demande
EP20178700
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2020
Publié
13 janv. 2021
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B62J 11/19 (2020.01)
B62K 11/04 (2006.01)
B62M 7/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019127810 09.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA

2500 Shingai, Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP

Inventeur

RASRIWONG, Apivat

10540 Bangsaothong, TH

SARUNYAKOOB, Kornrapat

10540 Bangsaothong, TH

PAYOTHONSIRI, Thanadon

10540 Bangsaothong, TH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.