BEHÄLTER
Brevet européen · EP3763628 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3763628
- Numéro de demande
- EP19764407
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 1/02 (2006.01)B65D 1/42 (2006.01)B65D 1/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018039065 05.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/008679 05.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/172267 12.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Titulaire
NISSEI ASB MACHINE CO., LTD.
Komoro-shi, Nagano 384-8585, JP
Inventeur
TSUCHIYA, Yoichi
Komoro-shi, Nagano 3848585, JP
UEHARA, Yukihiro
Komoro-shi, Nagano 3848585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.