COIFFE DE VERROUILLAGE POUR RECIPIENT A COL

Brevet européen · EP3763634 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3763634
Numéro de demande
EP20179713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2020
Publié
13 janv. 2021
Délivré
3 août 2022
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B65D 51/24 (2006.01)
B65D 45/30 (2006.01)
B65D 51/00 (2006.01)
A61J 1/14 (2006.01)
Priorité
FR 1907693 09.07.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  6. 22 août 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 22.08.2022

  7. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Titulaire

A. Raymond et Cie

38000 Grenoble, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

REY, Gaëtan

38500 VOIRON, FR

CLAVEL, Maxime

38450 VIF, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.