KRAN
Brevet européen · EP3763662 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3763662
- Numéro de demande
- EP19764684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 23/88 (2006.01)B66C 13/20 (2006.01)B66C 13/44 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018043257 09.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/009295 08.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/172416 12.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Titulaire
TADANO LTD.
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
Inventeur
HAYASHI Hiroyuki
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.