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Brevet européen · EP3763679 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3763679
Numéro de demande
EP20194124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2019
Publié
13 janv. 2021
Délivré
11 oct. 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 1/00 (2023.01)
C02F 1/42 (2023.01)
B01D 29/27 (2006.01)
B01D 35/143 (2006.01)
B01D 24/04 (2006.01)
B01D 24/16 (2006.01)
C02F 103/02 (2006.01)
B01D 15/36 (2006.01)
B01D 35/147 (2006.01)
B01D 35/30 (2006.01)
B01D 36/00 (2006.01)
Priorité
US 201862716640 P 09.08.2018
US 201862743880 P 10.10.2018
US 201962802990 P 08.02.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  3. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Inventeur

LA TULIPPE, Michael T.

Waterbury, CT Connecticut 06708, US

BUCKLEY, James

New Hartford, CT Connecticut 06057, US

HUDA, Stephen P.

Shelton, CT Connecticut 06484, US

PATTERSON, Joseph K.

Monroe, CT Connecticut 06468, US

CAMP, Robert

Bethany, CT Connecticut 06524, US

ADAMS, Paul H.

Monroe, CT Connecticut 06468, US

SMITH, Robert F.

Waterbury, CT 06706, US

TRIUNFO, John Anthony

Fairfield, CT Connecticut 06824, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.