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Brevet européen · EP3763679 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3763679
- Numéro de demande
- EP20194124
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 1/00 (2023.01)C02F 1/42 (2023.01)B01D 29/27 (2006.01)B01D 35/143 (2006.01)B01D 24/04 (2006.01)B01D 24/16 (2006.01)C02F 103/02 (2006.01)B01D 15/36 (2006.01)B01D 35/147 (2006.01)B01D 35/30 (2006.01)B01D 36/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862716640 P 09.08.2018US 201862743880 P 10.10.2018US 201962802990 P 08.02.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
Waterbury, CT Connecticut 06708, US
New Hartford, CT Connecticut 06057, US
Shelton, CT Connecticut 06484, US
Monroe, CT Connecticut 06468, US
Bethany, CT Connecticut 06524, US
Monroe, CT Connecticut 06468, US
Waterbury, CT 06706, US
Fairfield, CT Connecticut 06824, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.