MATERIAU COMPOSITE A BASE D'OR
Brevet européen · EP3763842 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3763842
- Numéro de demande
- EP19185638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C22C 5/02 (2006.01)A44C 27/00 (2006.01)B22F 3/06 (2006.01)C22C 32/00 (2006.01)C22C 47/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
LE BRIS, Lucie
75020 Paris, FR
CHABART, Mickael
2300 La Chaux De Fonds
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.