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Brevet européen · EP3763882 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3763882
Numéro de demande
EP20176499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2020
Publié
13 janv. 2021
Délivré
15 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E02F 3/36 (2006.01)
E02F 9/24 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
Priorité
DE 102019118913 12.07.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 22 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  6. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

OilQuick Deutschland KG

Bürgermeister-Schauer-Straße 1, 82297 Steindorf, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Kollmann, Michael

86492 Egling an der Paar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.