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Brevet européen · EP3763901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3763901
Numéro de demande
EP20184875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2020
Publié
13 janv. 2021
Délivré
19 janv. 2022
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 15/02 (2006.01)
Priorité
DE 102019210239 10.07.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 10 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  3. 30 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  4. 8 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 08.04.2022

  5. 19 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

Parties

Inventeur

BOYD, Michael

69126 Heidelberg, DE

UKA, Fatos

74906 Bad Rappenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.