BESCHLAGSYSTEM

Brevet européen · EP3763905 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3763905
Numéro de demande
EP20185007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2020
Publié
13 janv. 2021
Délivré
16 févr. 2022
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05C 9/18 (2006.01)
E05B 47/02 (2006.01)
E05B 47/00 (2006.01)
E05B 63/14 (2006.01)
E05B 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 102019118551 09.07.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 28 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  3. 16 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

Parties

Inventeur

LAHNSTEINER, Christoph

5164 Seeham, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.