FÜHRUNGSSCHIENENVORRICHTUNG FÜR EIN ROLLTOR ODER EIN ROLLGITTER
Brevet européen · EP3763911 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3763911
- Numéro de demande
- EP20183496
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2020
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 8 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E06B 9/17 (2006.01)E06B 9/58 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019119029 12.07.2019DE 102019129979 06.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 14 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 14.06.2022
- 8 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
Parties
Inventeur
49124 Georgsmarienhütte, DE
32139 Spenge, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.