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Brevet européen · EP3763923 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3763923
Numéro de demande
EP18908697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2018
Publié
13 janv. 2021
Délivré
25 sept. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01P 7/14 (2006.01)
F01P 7/16 (2006.01)
F02C 7/18 (2006.01)
F28F 27/02 (2006.01)
F01M 5/00 (2006.01)
F01P 3/18 (2006.01)
F02C 7/06 (2006.01)
F28F 3/12 (2006.01)
F28F 3/02 (2006.01)
F02C 7/14 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018041514 08.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/009407 12.03.2018
Publication PCT
WO2019/171605 12.09.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 6 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  3. 25 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

Parties

Titulaire

Sumitomo Precision Products Co., Ltd.

1-10 Fuso-cho Amagasaki-shi, Hyogo 660-0891, JP

Inventeur

HAYASHI, Hiromasa

Amagasaki-shi, Hyogo 660-0891, JP

UEDA, Tatsuya

Amagasaki-shi, Hyogo 660-0891, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.