MUTTER UND ROHRSCHELLE MIT DIESER MUTTER
Brevet européen · EP3763953 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3763953
- Numéro de demande
- EP20183834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2020
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 28 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F16B 37/08 (2006.01)F16B 37/02 (2006.01)F16L 3/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019118837 11.07.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 26 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.09.2023
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Inventeur
Sinn, Edgar Emil
56587 Strassenhaus, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.