KÄLTEKREISLAUFVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3764004 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3764004
Numéro de demande
EP19777682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2019
Publié
13 janv. 2021
Délivré
27 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F24F 1/24 (2011.01)
F24F 1/12 (2011.01)
F24F 1/30 (2011.01)
F24F 1/34 (2011.01)
F24F 1/40 (2011.01)
Priorité
JP 2018070229 30.03.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/013622 28.03.2019
Publication PCT
WO2019/189584 03.10.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 27 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

  7. 27 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

Parties

Titulaire

DAIKIN INDUSTRIES, LTD.

Umeda Center Building 4-12, Nakazaki-nishi 2-chome Kita-ku Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

HISAYAMA, Kazushi

Osaka 530-8323, JP

CHEN, Kebi

Osaka 530-8323, JP

OKAMOTO, Tetsuya

Osaka 530-8323, JP

UKIBUNE, Masanori

Osaka 530-8323, JP

TSUMURA, Yoshinobu

Osaka 530-8323, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.