PROCÉDÉ ET INSTALLATION DE PRODUCTION D HYDROGÈNE LIQUIDE

Brevet européen · EP3764047 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3764047
Numéro de demande
EP20181311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2020
Publié
13 janv. 2021
Délivré
13 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F25J 1/00 (2006.01)
F25J 1/02 (2006.01)
Priorité
FR 1907571 08.07.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  6. 13 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

Parties

Titulaire

L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

L'Air Liquide Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

75, Quai d'Orsay, 75321 Paris, FR

Inventeur

MARLIER, Pierre-Germain

75321 PARIS, FR

ALLIDIERES, Laurent

75321 PARIS, FR

BARJHOUX, Pierre

38360 SASSENAGE, FR

RIGOUT, Grégoire

78350 LES LOGES-EN-JOSAS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.