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Brevet européen · EP3764076 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3764076
- Numéro de demande
- EP19763295
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2019
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 27 juil. 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 5/02 (2006.01)G01N 29/02 (2006.01)G01N 29/036 (2006.01)G01N 29/22 (2006.01)G01N 29/24 (2006.01)G01N 29/32 (2006.01)G01N 9/00 (2006.01)G01N 15/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018043359 09.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/008897 06.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/172323 12.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 7 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 27 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
Parties
Inventeur
SHIOBARA, Tsuyoshi
Sayama-shi, Saitama 350-1321, JP
KUKITA, Hiroyuki
Sayama-shi, Saitama 350-1321, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.