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Brevet européen · EP3764208 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3764208
- Numéro de demande
- EP18908333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2018
- Publié
- 13 janv. 2021
- Délivré
- 2 août 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/0354 (2013.01)G06F 3/041 (2006.01)G06F 3/046 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/008823 07.03.2018
- Publication PCT
- WO2019/171511 12.09.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
CHEN Yuanhao
Kazo-shi Saitama 349-1148, JP
ITO Akira
Kazo-shi Saitama 349-1148, JP
SUGIYAMA Yoshihisa
Kazo-shi Saitama 349-1148, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.